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Marques déposées par SYNDICAT DES VINS DE MONTLOUIS SUR LOIRE ASSOCIATION loi de 1901
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PETILLANT ORIGINEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

PETILLANT ORIGINEL
SYNDICAT DES VINS DE MONTLOUIS SUR LOIRE ASSOCIATION loi de 1901

Numéro de dépôt :
3517457
Date de dépôt :
30/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2017
PETILLANT ORIGINEL de SYNDICAT DES VINS DE MONTLOUIS SUR LOIRE ASSOCIATION loi de 1901

Présentation de la marque PETILLANT ORIGINEL

Déposée le 30 juillet 2007 par SYNDICAT DES VINS DE MONTLOUIS SUR LOIRE ASSOCIATION loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETILLANT ORIGINEL »

Le déposant est SYNDICAT DES VINS DE MONTLOUIS SUR LOIRE ASSOCIATION loi de 1901 domicilié(e) 0 MAIRIE DE MONTLOUIS,37270 MONTLOUIS SUR LOIRE - 37270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACKY BLOT domicilié(e) 8 RUE DES AITRES,37270 MONTLOUIS SUR LOIRE - 37270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETILLANT ORIGINEL est expirée depuis le 30 juillet 2017.

SYNDICAT DES VINS DE MONTLOUIS SUR LOIRE ASSOCIATION loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : PET' NAT , PETILLANT NATUREL , NATUREL PETILLANT


SYNDICAT DES VINS DE MONTLOUIS SUR LOIRE ASSOCIATION loi de 1901 - 0 MAIRIE DE MONTLOUIS,37270 MONTLOUIS SUR LOIRE - 37270 - France


JACKY BLOT - 8 RUE DES AITRES,37270 MONTLOUIS SUR LOIRE - 37270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Vins.